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Marques déposées par la société S.A.S. SEB
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CLEAN-OIL SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN-OIL SYSTEM
S.A.S. SEB

Numéro de dépôt :
3237037
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
CLEAN-OIL SYSTEM de S.A.S. SEB

Présentation de la marque CLEAN-OIL SYSTEM

Déposée le 15 juillet 2003 par la société S.A.S. SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN-OIL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la société S.A.S. SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. SEB Mme A.M. SCULBA domicilié(e) 21260 SELONGEY - France.

La marque CLEAN-OIL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN-OIL SYSTEM est expirée depuis le 15 juillet 2013.

S.A.S. SEB a également déposé les autres marques suivantes : EG EXPRESS GRIL , URBALYS , FRITEUR MINUTE , THERMO EXPRESS , MOKA SEB L'EPARGNE CAFE , FREE WARMER , SPRESSO BAR CLASSIC , SUPRALYS


S.A.S. SEB - 21260 SELONGEY - 21260 - France - SIREN 302412226


S.A.S. SEB Mme A.M. SCULBA - 21260 SELONGEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Appareils électro-domestiques pour la préparation et la cuisson des aliments ; filtres pour ces appareils et en particulier pour des friteuses électriques.